(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMBURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247716.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 7 octobre 2023.
HEIMBURGER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2023860 - Publication au BOPI 1993-46
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2003 n°2242015 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 21 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285038 - Publication au BOPI 1999-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09
Inscription le 28 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°602092 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-05-28
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540054 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26
Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04